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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA FRANCE
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NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA
NOVA FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
96653698
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA FRANCE domicilié(e) 151 Avenue Gallieni, 93177 BAGNOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 138 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOVA FRANCE - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 2 décembre 2006.

NOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA FRANCE


NOVA FRANCE SARL - 151 Avenue Gallieni, 93177 BAGNOLET CEDEX - France - SIREN 408138618


SARL NOVA FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Appareil de réception du son et (ou) de l'image par satellite;